Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPANEL " POUR UNE GESTION DURABLE ET OPTIMALE DES MARQUES & PRODUITS CLEFS "
INNOVA CORP (SOCIÉTÉ ANONYME)

Numéro de dépôt :
98755590
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque QUALIPANEL " POUR UNE GESTION DURABLE ET OPTIMALE DES MARQUES & PRODUITS CLEFS "

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) INNOVA CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPANEL " POUR UNE GESTION DURABLE ET OPTIMALE DES MARQUES & PRODUITS CLEFS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-48 du 27 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVA CORP domicilié(e) 81, RUE DE PARIS, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 441 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie Bertin - France.

La marque QUALIPANEL " POUR UNE GESTION DURABLE ET OPTIMALE DES MARQUES & PRODUITS CLEFS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPANEL " POUR UNE GESTION DURABLE ET OPTIMALE DES MARQUES & PRODUITS CLEFS " est expirée depuis le 16 octobre 2008.

INNOVA CORP a également déposé les autres marques suivantes : INNOVA CORP. , PROBING " Garder le contact avec son fonds de commerce " , QUALITRACK " L'outil de pilotage des marques et marchés clefs "


INNOVA CORP (SOCIÉTÉ ANONYME) - 81, RUE DE PARIS, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 401441258


Sophie Bertin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Editions (*) d'études relatives aux besoins de consommations et à la création ou l'amélioration de produits et services (* supports papiers et informatiques). Formation en analyse de besoins de consommation actuels ou prospectifs et en création ou amélioration de produits et services. Conseils en analyse de besoins de consommation actuels et prospectifs et en création ou amélioration de produits et services.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.